Conférence du 29 octobre 2011

Bonsoir,

Je suis en train de faire mon planning de l'année ( enfin j'essaie ) . Et il y a une conférence ce samedi 29 octobre 2011 ( la première pour les L2) et je ne pourrais pas y aller ! Elle est importante en plus ! Qui y va ? Et nous dire ce qu'il aura été dit !

Bonne soirée à tous

J'y serai. Rapport sur le forum assuré !

Merci Gérard ! Bonne journée

Et oui et finalement, le stage que j'avais est annulé alors j'aurai pu y aller je suis dég!!!
Mais je sais que Gégé va nous faire un super rapport!!

Hein ?? Qui ça???

Voici donc un bref rapport de la conférence du 29 octobre…

Plus bref que prévu, en effet, car il n’y avait que les cours du matin. En tout cas, j’ai attendu M. Chassot jusqu’à 14.00 heures, pour un cours qui devait commencer à 13.15 ! Le même prof était prévu pour les 2 matières de l’après midi, donc je ne suis pas retourné pour voir si, par chance, il serait peut-être là à 15:00 heures. 150 Euros pour un aller retour en TGV pour 3 heures de cours !!

Tutorat de Mme Javet :

En gros, c’est le tutorat audio qu’on trouve sur le site du cavej, avec certaines précisions :

Histoire des idées politiques :
Le prof a quitté ! Donc, c’est le cours de l’année passée (si j’ai bien compris) et il n’y a ni conférences, ni devoirs, ni bulletins de liaison. A l’examen, on aura le choix entre 2 questions de cours.

Les dates des conférences du 3e semestre sont en ligne, voici celles du 4e :
25.2. / 3.3. / 17.3. / 31.3. / 14.4. / 5.5. / 12.5.

Pour ceux qui se sont posé la question pourquoi certains profs vous disent les notes des oraux tout de suite et les autres non : c’est interdit…

Le délestage de février n’est possible que pour les écrits et non pas pour les oraux et il est très fortement recommandé de passer un maximum de matières à cette occasion. Pas d’excuse pour les matières fondamentales !

Tous les examens de délestage ont lieu le même jour, parce que le cavej ne dispose des salles que le samedi. C’est aussi la raison pour laquelle les oraux n’ont lieu qu’en mai/juin et septembre.

Pour terminer, Mme Javet nous a encouragé en nous avertissant de ne pas faire l’erreur de penser que la L2 serait aussi facile que la L1. Ravissant ….


Droit administratif de Mme Chaperon :

La prof recommande de lire ses bulletins de liaison avec attention…

La base de son cours est le manuel « Précis de droit administratif » de MM. Frier et Petit, sorti chez Montchrestin. A compléter par les cours audio le fascicule et les bulletins de liaison.

Son propre manuel n’est pas à jour et est donc non recommandé !

Pour ceux qui ne l’ont pas encore, elle recommande aussi de se procurer le « Vocabulaire juridique » de M. Cornu, PUF.

Concernant les examens, ce sera au 3e semestre un commentaire d’arrêt avec questions (plus facile, car les questions servent un peu de repère) et au 4e un commentaire sans questions.

Le programme de sa matière :

3e semestre:
- Structure administrative & territoriale (difficulté = contrôle administratif de légalité)
- Sources du droit administratif (plus lourd, 3 conférences)
- Acte & contrat administratif (2 conférences)

4e semestre :
- Notion de service public (origine juridique)
- Police administrative
- Contentieux administratif
- Responsabilité

Voilà pour son intro, nettement plus longue que la partie concernant le cours.

Voici quelques notes que je m’en suis faites, qui seront sûrement explicitées dans le 1er BL :

Structure des textes de droit public :
1. Visa : base légale sur laquelle repose le texte, toute décision doit avoir une base légale dans un Etat de droit
2. Motif : Exposé du raisonnement (les « considérant »)
3. Dispositif : Décision
(4. Signature)

Exposé des motifs peut être relu dans le projet de loi

Rédaction d’une fiche d’arrêt (base du commentaire):
• 1. Les faits
• (2. Procédure) - 4e semestre
• 3. Problématique juridique / Points de droit
• 4. Les motifs (que dit le juge)
• 5. La portée (mise dans le contexte)

Faire quelques fiches par chapitre pour s’entrainer, pas de tous les arrêts

Pour conclure elle a analysé l’arrêt brasseur qu’il y a dans le fascicule (pour les 3! chanceux présents qui l’avaient déjà):

Il s’agit de savoir si le recours de M. Brasseur est recevable ou non, sachant qu’il y a un délai de 2 mois à partir du moment ou une décision est exécutoire pour saisir le préfet qui, lui, peut saisir le TA :

16.04. arrêté municipal affiché le 27.04., donc devenu exécutoire le 27.4.
Demande au préfet de saisir le juge: 5.05.
Réponse du préfet: 15.6.
Saisine du juge par Brasseur: 11.07.

Délai de 2 mois : 28.06.

Recours auprès du préfet dans les 2 mois, acte contestable jusqu’à la réponse du préfet, 2 mois commencent à partir de cette date, donc recours recevable

Je verrai bien, lorsque j’aurai le fascicule, si je comprendrai mes propres notes, donc ne vous en faites pas si c’est inintelligible comme ça.

Voilà, désolé ne de pas pouvoir vous passer des infos sur les cours de l'après-midi et BON COURAGE !!

Coucou,

Merci beaucoup Gérard pour tes infos .Bon ben je vais aller rendre le bouquin de la prof de DA et prendre celui conseillé alors !

Bonne journée

Merci beaucoup Gérard de t'être déplacé et merci pour toutes ces précisions !

Merci tout plein Gégé!! Je vais donc essayer de revendre les 10 bouquins de droit admin que j'ai déjà ((

Merci pour le résumé, c'est cool

Sinon la collection Domat de Montchrestien est bien faite. J'avais déjà acheté Institutions Judiciaires dans cette collection et il était très abordable, à la différence de la collection Précis de DALLOZ qui rentre énormément dans les détails.

Le précis de Droit Admin est dispo sur amazon en tout cas (je viens de l'acheter). J'ai aussi acheté droit civil des obligations dans la même collection, je vous dirais si ça vaut le coup. De toute manière le temps que je reçoive les cours du CAVEJ faut bien commencer ...

Bonne chance,

Pour le droit des obligations, le livre du prof est parfait car reprend mot pour mot le cours...

Je serai là le 12, toi aussi mon Gégé?! D'autres seront là aussi?

Bonjour !
Moi j'y serai également !
A dans une semaine !

A samedi !

La Team gagnante!!